Référence :

235200013

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Occupation et gestion de ruches

Terrain nu

Semoutiers-Montsaon (52)

:

Expiré

:

50 m²

:

Ruches

:

Domaine public

Votre contact pour cette location

USID de SAINT-DIZIER

Ministère des armées

La période de soumission de candidature étant expirée, il n'est malheureusement plus possible de déposer un dossier. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Descriptif du bien

Occupation et gestion de ruches.

Surface
50 m²
Durée du titre d'occupation
5 an(s)
Forme juridique du titre d'occupation
Autorisation d’occupation temporaire (AOT) non constitutive de droits réels
Nature de domaine
Domaine public
Montant minimum redevance (en €)
30 € par an
Type de procédure
Procédure de publicité préalable
Informations complémentaires

Le N° NAPI sera à communiquer.

Date de publication

23/11/2023

Date et heure de remise des questions

20/05/2024 à 19:00

Date et heure de remise des candidatures

21/05/2024 à 19:00

Pièces jointes
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Ruches à SEMOUTIERS.pdf

Mercredi 22 novembre 2023 - 17:13 - 125.1 Ko

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