Référence :

245700010

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Mise à disposition dans le cadre de l'organisation d'une course VTT

Terrain boisé

Rozérieulles (57)

:

Expiré

:

22755 m²

:

Tourisme vert (vélo, rando, etc.)

:

Domaine militaire

Votre contact pour cette location

Usid de Metz - Section gestion patrimoine

Ministère des armées

La période de soumission de candidature étant expirée, il n'est malheureusement plus possible de déposer un dossier. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Descriptif du bien

Mise à disposition de fractions d'immeuble du domaine militaire en vue de l'organisation d'une course VTT sur le Groupe Fortifié Jeanne d'Arc (57)

Surface
22755 m²
Durée du titre d'occupation
9 jour(s)
Forme juridique du titre d'occupation
Autorisation d’occupation temporaire (AOT) non constitutive de droits réels
Nature de domaine
Domaine militaire
Montant minimum redevance (en €)
500 €
Type de procédure
Procédure de publicité préalable
Informations complémentaires

L’autorisation est accordée à titre précaire et révocable.

La présente autorisation revêt un caractère strictement personnel.

Une police d’assurance est obligatoire.

Toute dégradation au domaine militaire est à la charge du bénéficiaire de la mise à disposition.

Les candidats fourniront les pièces suivantes :

  • Présentation de l’association
  • Description du projet
  • Carte d’identité
  • Attestation d’assurance

 

Candidatures par voie postale uniquement.

Date de publication

16/04/2024

Date et heure de remise des questions

19/04/2024 à 10:00

Date et heure de remise des candidatures

23/04/2024 à 19:00

Pièces jointes
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Avis publicité les crapauds.pdf

Mardi 16 avril 2024 - 15:57 - 209.18 Ko

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