Référence :

249000005

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Mise à disposition d'un ouvrage fortifié pour le suivi et le comptage des chiroptères

Autre

Danjoutin (90)

:

Expiré

:

1000 m²

:

Autre

:

Domaine militaire

Votre contact pour cette location

USID de Besançon - Cellule domaine

Ministère des Armées

La période de soumission de candidature étant expirée, il n'est malheureusement plus possible de déposer un dossier. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Descriptif du bien

Ouvrage militaire fortifié sis à Pérouse (90) - Accès soumis à validation par le régiment responsable de site.

Surface
1000 m²
Durée du titre d'occupation
5 an(s)
Forme juridique du titre d'occupation
Autorisation d’occupation temporaire (AOT) non constitutive de droits réels
Nature de domaine
Domaine militaire
Type de procédure
Procédure de publicité préalable
Informations complémentaires

Dossier de candidature - pièces à fournir :

- présentation du demandeur/société/association

- description du projet (+dossier pour activité similaire les 2 années précédentes)

- Kbis

- carte identité

- attestation assurance

Date de publication

05/04/2024

Date et heure de remise des candidatures

22/04/2024 à 19:00

Pièces jointes
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ESID-Mtz_Avis publicité_Comptage chiroptère.pdf

Jeudi 4 avril 2024 - 18:07 - 382.36 Ko

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