Référence :

248800002

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INSTALLATION ET EXPLOITATION D'UNE CABINE PHOTOGRAPHIQUE D'IDENTITE

Autre

Épinal (88)

:

Expiré

:

2 m²

:

Distributeur automatisé divers

:

Domaine militaire

Votre contact pour cette location

USID de Luxeuil

SGA MINARM

La période de soumission de candidature étant expirée, il n'est malheureusement plus possible de déposer un dossier. Nous vous remercions pour votre compréhension.

Descriptif du bien

Mise à disposition d’une partie d’un local pour l’installation et l’exploitation d’une cabine PHOTOMATON sur le quartier varaigne.

Surface
2 m²
Durée du titre d'occupation
3 an(s)
Forme juridique du titre d'occupation
Autorisation d’occupation temporaire (AOT) non constitutive de droits réels
Nature de domaine
Domaine militaire
Montant minimum redevance (en €)
400 € par an
Type de procédure
Procédure de publicité préalable
Informations complémentaires

Les candidats devront transmettre les pièces suivantes :

- présentation de la société

- description du projet et du matériel

- conditions financières

- Kbis

- copie carte identité

- attestation d'assurance

 

Date de publication

26/03/2024

Date et heure de remise des questions

18/04/2024 à 11:30

Date et heure de remise des candidatures

22/04/2024 à 19:00

Pièces jointes
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avis de publicité photomaton varaigne.pdf

Mardi 26 mars 2024 - 10:25 - 446.35 Ko

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